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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de rachat loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit administratif ou public loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
offre autopayante loc. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
référencement payant loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de visite loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit préférentiel loc. m.