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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits ad valorem loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit exclusif loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit mou loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
référencement payant loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accise loc. m.
droit européen loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de propriété loc. m.