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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de créance loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de propriété loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de vote loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de tirage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit européen loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
box (p. boxes) n. m.