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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics consommation intermédiaire ou des entreprises soldes intermédiaires de gestion compensation des risques bureau d'études AEMF - Autorité européenne des marchés financiers code des marchés publics abondement à l'épargne des salariés méthodes de valorisation des stocks rotation des stocks
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