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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation marchande des ménages marie-louise (p. des maries-louises) programme des supports désemballage calendrier des promotions de vente AOP : Appellation d'Origine Protégée AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action artificialisation des sols CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement traitement automatique des données
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