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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
diversification des produits CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation boite à commandes bureau d'études CESP : Centre d'études des supports de publicité. DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). traitement automatique des données service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) TEI : tableau des échanges interindustriels code des marchés publics
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