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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
analyse des ventes marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes salle des ventes Inflation par descente en gamme UFC : Union Fédérale des Consommateurs BIC : bureau international des containers et du transport intermodal affichage des prix à l'unité de mesure analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances
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