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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
report en arrière des déficits fiscaux méthodes de valorisation des stocks cumul des ventes UFI : Union des Foires Internationales (Paris) TEE : tableau des échanges économiques répartition des vendeurs AOP : Appellation d'Origine Protégée indice des prix de détail CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution AEMF - Autorité européenne des marchés financiers
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