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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
tarif douanier ou des douanes contrôle des prix désapprovisionnement gel des crédits DDU : delivered duty unpaid… named place of destination marché d'études ou de prestations intellectuelles soldes intermédiaires de gestion garantie des investissements à l'étranger historique des ventes écouler des marchandises
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