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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet étaler des paiements promotion des ventes registre des métiers CCR : coefficient de capitalisation des résultats trafic de destination cloisonnement des tâches coût et fret (port de destination convenu) programme des supports indice des prix des produits et services divers
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