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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause d'agrément clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée commission des clauses abusives clause de sauvegarde clause pénale clause dite de négligence clause de compétence

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