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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
rentabilité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisation n. f.
barattage commercial n. m.
droit de place loc. m.
technico-commercial n. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
nom commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
unité commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialiser v. tr.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
réseau de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
tactique commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
international commercial terms angl.
droit de présentation loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
livré droits acquittés loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
contrôle commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
logistique commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
information commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendement commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
risque commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
preuve commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit préférentiel loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialité n. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
interaction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
propriété commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit privé loc. m.
budget commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
saturation commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
études commerciales loc. f. p.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit au bail loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
commercialisable adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
publicité commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
direction commerciale loc. f.