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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre loc. m.
planification commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
attaché commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit européen loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
unité commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
produit commercialisable loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
international commercial terms angl.
déficit de la balance commerciale loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
administration commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
barattage commercial n. m.
balance commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de place loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
budget commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
entreprise commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de tirage loc. m.
société commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits de douane loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
commercialisable adj.
livré droits acquittés loc. m.
semaine commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
centre commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de recours loc. m.
commercialité n. f.
publicité commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
radio commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
politique commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'option loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
arbitrage commercial international loc. m.
droit de la consommation loc. m.
paracommercialisme n. m.
juridiction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gestion commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
information commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de rachat loc. m.
commercialiser v. tr.
preuve commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
percée commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit préférentiel loc. m.
objectif commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
tactique commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
télévision commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
attraction commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
crédit de droits loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.