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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.