A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits dérivés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de créance loc. m.