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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.