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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de douane loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.