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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits spécifiques loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.