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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de vote loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle