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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de reproduction loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'option loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de souscription loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit privé loc. m.
droit préférentiel loc. m.
référencement payant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit commercial loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.