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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit antidumping loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de réponse loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.