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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de résiliation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits ad valorem loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit au bail loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit européen loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
référencement payant loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
offre autopayante loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.