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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes de vente part de marché desservi nomenclature des fonctions mesure des données psychologiques registre des métiers dessous-de-table déspécialisation DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés sélection des supports, des médias
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