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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
position d'une annonce modes de diffusion d'une publication marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes marchandise conditionnelle rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) groupement de communes vocation d'une entreprise Rémunération directe du franchisé tromperie sur la marchandise marchandise logée
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