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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de premier refus clause d'échelle mobile clause dite de négligence clause de non-concurrence clause abusive clause de pénétration clause de la nation la plus favorisée clause pénale commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé

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