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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
administration commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
technico-commercial n. m.
droit privé loc. m.
droit d'établissement loc. m.
télévision commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
gestion commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
barattage commercial n. m.
livré droits acquittés loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
directeur commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
propriété commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
entreprise commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
nom commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
couverture commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de réponse loc. m.
clause commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
commercialisable adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
commercialiser v. tr.
paracommercialisme n. m.
droit de présentation loc. m.
information commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
centre commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commercialité n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit de souscription loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
budget commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
fonction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
carte commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
planification commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit européen loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
accord commercial loc. m.
droit mou loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits spécifiques loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
études commerciales loc. f. p.
convention commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de recours loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
international commercial terms angl.
preuve commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
coopération commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
réseau de commercialisation loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
société commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
commercialisation n. f.
publicité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de place loc. m.
logistique commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
recherche commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.