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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit administratif ou public loc. m.