A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit privé loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle