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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.