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droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.