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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Droit en imsage n. comp. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit mou loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de réponse loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.