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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de tirage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de l'entreprise loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'auteur loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
box (p. boxes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de recours loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits spécifiques loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.