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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
engorgement du marché potentiel de marché ou de vente marché de production semi-rural de gros ou d'expédition marché sur adjudication marché à prix provisoire Commission centrale des marchés (CCM) homogénéité d'un marché marché de remplacement marché acheteur taux de pénétration d'un produit sur un marché
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