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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOD : Bulletin officiel des douanes GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification consommation finale des ménages recul des ventes domaine des collectivités locales port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) étaler des paiements masse des créanciers RCS : registre du commerce et des sociétés BIC : bureau international des containers et du transport intermodal
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