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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
commercialisation n. f.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
conseiller commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
paracommercialisme n. m.
société commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
droit de vote loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
propagande commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
information commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
politique de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
facteur de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
budget commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
fonds commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de visite loc. m.
propriété commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit civil loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
planification commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
Droit en imsage n. comp. m.
publicité commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
recherche commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit de timbre loc. m.
saturation commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
convention commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialiser v. tr.
système d'information commerciale loc. m.
nom commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
fonction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
radio commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
carte commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de recours loc. m.
droit mou loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
effort de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attraction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
international commercial terms angl.
interaction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
gestion commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
risque commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
balance commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
études commerciales loc. f. p.
agent commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits spécifiques loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
accord commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit antidumping loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'appréhension loc. m.
attaché commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.