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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de place loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de circulation loc. m.