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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de tirage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit litigieux loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle