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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
box (p. boxes) n. m.
droiture (en) loc. adv.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'affichage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de place loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
référencement payant loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de reproduction loc. m.