Nouveaux mots
droit de reproduction (loc. m.)
Définition(s)
L'un des droits d'exploitation que peut transmettre un auteur, généralement contre redevance.
V. Droits d'auteur.
Traductions
Voir aussi
droit de propriété DTS : droits de tirage spéciaux Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droit du marketing droit de vote droit de visite droit de réponse droit de place vente rendu à quai droits non acquittés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
Nouveaux mots
