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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services étude de marché descriptive choix des médias et des supports prévision des ventes trafic de destination SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements calendrier des promotions de vente gestion des risques de l'entreprise OMD : Organisation Mondiale des Douanes dépense des ménages
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