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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
classement des marchandises tarif douanier ou des douanes méthodes d'identification d'un article promoteur des ventes diversification des produits modèle et dessin effondrement des prix coût et fret (port de destination convenu) AOP : Appellation d'Origine Protégée promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur
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