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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
secret des affaires abondement à l'épargne des salariés port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) dérapage des prix HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques choix des médias et des supports dessous-de-table examen des offres CCR : coefficient de capitalisation des résultats service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
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