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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
INED : Institut National d'Etudes Démographiques chambre des métiers promotion des ventes auprès de la force de vente revenu disponible brut des ménages analyse des besoins gestion des ventes historique des consommations rendu ex ship... (port de destination convenu) marché des non-consommateurs partiels CVL : certificat de vérification des livraisons
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