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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
barattage commercial n. m.
enseignement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisable adj.
administration commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de souscription loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
objectif commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit du marketing loc. m.
commercialisation n. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de rétention loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
nom commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
information commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de recours loc. m.
clause commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
tactique commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialiser v. tr.
directeur commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
produit commercialisable loc. m.
couverture commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
paracommercialisme n. m.
juridiction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
attaché commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
politique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
système d'information commerciale loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
propagande commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit civil loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
arbitrage commercial international loc. m.
accord commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
agent commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
balance commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
fonction commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
politique de communication commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
fonds commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
technico-commercial n. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialité n. f.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
gestion commerciale loc. f.