A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit exclusif loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.