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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle