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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits annexes loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.