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droit européen

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle