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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit du marketing loc. m.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.