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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'entrée loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit litigieux loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de tirage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.