A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
offre autopayante loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la distribution loc. m.
référencement payant loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit au bail loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal (p. journaux) n. m.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.