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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
offre autopayante loc. f.
abus de droit loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit privé loc. m.
droit de présentation loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
signal (p. : signaux) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit d'établissement loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.