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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
box (p. boxes) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit européen loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits dérivés loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'auteur loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit mou loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit litigieux loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.