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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
retour de marchandises revenu disponible brut des ménages CFE : centre de formalités des entreprises COB : Commission des Opérations de Bourse ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes réceptivité des consommateurs sélection des supports, des médias mécanisme des prix CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation soutien des prix
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