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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de dénonciation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.