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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit à l'image loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.