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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit exclusif loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.