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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché haussier développement du marché d'un produit marché à tranches marché à terme de marchandises marché de gros de matières premières fongibles marché par lots marché fermé ou étroit action illicite sur le marché directeur de magasin d'hypermarché ou de supermarché marché de gros de denrées périssables
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