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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations incorporelles comptabilité des engagements INED : Institut National d'Etudes Démographiques imputation des paiements marchandises diverses analyse des écarts CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises masse des créanciers GPA : gestion partagée des approvisionnements AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments
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