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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit d'établissement loc. m.