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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
variation des prix INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité diversification des produits boite à commandes état des échéances des créances et des dettes effondrement des prix loi des 20/80 ou loi de Pareto ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie marché des non-consommateurs partiels régime des retours
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