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Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés garantie des investissements à l'étranger programme des supports Caisse des dépôts et consignations AEMF - Autorité européenne des marchés financiers tarif général accord tarifaire OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse échantillonnage par la méthode des itinéraires recouvrement des créances
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