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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
nom commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
centre commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
international commercial terms angl.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
fonction commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de vote loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
appareil commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
commercialisable adj.
stratégie commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
produit commercialisable loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
communication commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
technico-commercial n. m.
études commerciales loc. f. p.
qui de droit loc. m.
société commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
psychologie commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit mou loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit européen loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
direction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
commercialisation n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
administration commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
paracommercialisme n. m.
attaché commercial loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
planification commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
budget commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de place loc. m.
droit de créance loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
gestion commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
unité commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
commercialiser v. tr.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
convention commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
barattage commercial n. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de tirage loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
fonds commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
balance commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
objectif commercial loc. m.