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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
société commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
nom commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit européen loc. m.
international commercial terms angl.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
barattage commercial n. m.
convention commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
recherche commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
administration commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de résiliation loc. m.
risque commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
objectif commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit au bail loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.
logistique commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
tableau de bord commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
stratégie commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
produit commercialisable loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit d'asile loc. m.
commercialité n. f.
abus de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
paracommercialisme n. m.
fonds commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
politique commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits d'auteur loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de tirage loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
budget commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
entreprise commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
carte commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
publicité commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
propriété commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
planification commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'option loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
preuve commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit litigieux loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'entrée loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits annexes loc. m.
commercialiser v. tr.
saturation commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.