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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
livré droits acquittés loc. m.
risque commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
barattage commercial n. m.
propagande commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
études commerciales loc. f. p.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commercialité n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
balance commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
convention commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit administratif ou public loc. m.
tactique commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de la consommation loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
clause commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
accord commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de présentation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
remise de coopération commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de place loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
fonds commercial loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
nom commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
Droit en imsage n. comp. m.
arbitrage commercial international loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
droiture (en) loc. adv.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'accise loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
appareil commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
gestion commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
schéma de développement commercial loc. m.
agent commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de tirage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialisable adj.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
technico-commercial n. m.
commercialisation n. f.
communication commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
percée commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
radio commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
unité commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
propriété commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
paracommercialisme n. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
société commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
attraction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
publicité commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.