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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'option loc. m.
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'asile loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle