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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.