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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit au bail loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
droit de priorité loc. m.