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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle