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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la consommation loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'asile loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit préférentiel loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de rachat loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.