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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évasion des capitaux consommation marchande des ménages CFE : centre de formalités des entreprises revenu disponible brut des ménages reconnaissance des marchandises consommation intermédiaire ou des entreprises TEE : tableau des échanges économiques association européenne pour la numérotation des articles commande-cadre (p. commandes-cadre) historique des demandes
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