A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droits d'affichage loc. m.
consommation potentielle loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
consommation publique loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de réponse loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit de la distribution loc. m.
historique des consommations loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droit européen loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
mise à la consommation loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
autoconsommation n. f.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
prix à la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de place loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit civil loc. m.
consommation responsable loc. f. p.
sous-consommation n. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
INC : Institut National de la Consommation sigle
droit privé loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
société de consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit de la concurrence loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
bien de grande consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
consommation ostentatoire loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
consommation induite loc. f.
consommation moyenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de poursuite loc. m.
unité de consommation loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
surconsommation n. f.
PGC : produit de grande consommation sigle