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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commission européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.