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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
effets privés loc. m.
sous-traitant n. m.
sous seing privé loc. adj.
vente à condition ou sous condition loc. f.
secteur privé loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
droit privé loc. m.
livraison sous palan loc. f.
administrations privées loc. f. p.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
sous-développement n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
sous garantie loc. adj.
facteur de commercialisation loc. m.
sous-locataire n. m. / n. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
acte de commerce loc. m.
sous-louer v. tr.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
vente sous marque loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-produit n. m.
sous-consommation n. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
caractère statistique loc. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
sous-commande n. f.
compensation privée loc. f.
abus de blanc-seing loc. m.
facteur de production loc. m.
actif sous-jacent loc. m.
sous douane loc. adv.
rédacteur-concepteur n. m.
entrepôt sous douane loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
dessous-de-table n. m. inv.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
acte anormal de gestion loc. m.
sous palan à bord loc. adv.
caractère n. m.
soldes privés loc. m.
contreseing n. m.
sous-agent n. m.
acte exécutoire loc. m.
acte de notoriété loc. m.
facteur de dissuasion loc. m.
sous-traiter v. tr.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous-traitance n. f.
sous-rayon n. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
copie privée loc. f.
caractéristique adj. / n. f.
entreprise privée loc. f.
acte normal de gestion loc. m.
sous-commandier n. m.
droit de souscription loc. m.
vente par souscription loc. f.
facteur d'attention loc. m.
acte authentique loc. m.
pacte n. m.
sous-activité n. f.
contrefacteur n. m.
sous-développé part. passé / adj.
retour sous douane loc. m.
sous-marque n. f.
acte de vente loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
économie domestique ou privée loc. f.
nuage privé loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-production n. f.
caractère saisonnier loc. m.
enquête par souscription loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
facteur n. m.
contracter v. tr.