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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'enregistrement rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu droits acquittés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'octroi de mer droits d'affichage droits dérivés crédit de droits vente rendu à quai droits non acquittés livré droits acquittés
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