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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désaisonnaliser Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet service des consommateurs Commission centrale des marchés (CCM) WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs gestion des compétences DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures secret des affaires traitement automatique des données classement préférentiel des marques
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