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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
soutien des prix flambée des prix compensation des risques DDU : delivered duty unpaid… named place of destination CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement indication d'origine blocage des prix recouvrement des créances APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture marquage des prix
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