Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'customs item' en Anglais (GB)
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
reconnaissance des marchandises marchandise achetée sous condition résolutoire harmonisation d'une gamme d'articles cycle d'exploitation d'une entreprise tromperie sur la marchandise emballage portant une réduction de prix survie d'un produit, d'une marque transparence tarifaire lever une hypothèque surface d'une annonce
Nouveaux mots
