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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause pénale clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause abusive clause de la nation la plus favorisée clause dite de négligence commission des clauses abusives clause commerciale clause résolutoire

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