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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
nom commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
semaine commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
objectif commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
direction commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
frais de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
politique commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
budget commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit mou loc. m.
droit de gage loc. m.
centre commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
preuve commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
paracommercialisme n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de tirage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
international commercial terms angl.
accord commercial loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit privé loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effort de commercialisation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de propriété loc. m.
gestion commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
attaché commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de place loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
contrôle commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
risque commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
fonction commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
balance commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
crédit de droits loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialisable adj.
droit de recours loc. m.
société commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
attraction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
saturation commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
commercialiser v. tr.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
communication commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
fonds commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
couverture commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits de douane loc. m.
études commerciales loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.