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droit européen

Résultat de la recherche Genre
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UE : Union européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit mou loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de propriété loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
IME : institut monétaire européen sigle
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.