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droit européen

Résultat de la recherche Genre
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
Droit en imsage n. comp. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.