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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits de douane loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de vote loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
droit de rétention loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de gage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au bail loc. m.