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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
erreur non probabiliste vente rendu à quai droits non acquittés TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière annonce rectificative emballage perdu ou non consigné ou non usagé ou à usage unique commerce de détail non alimentaire marché des non-consommateurs relatifs ONG : organisation non gouvernementale sondage non-probabiliste ou du demi-hasard tarif fixe ou non dégressif
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