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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
budget de promotion des ventes historique des consommations comptabilité des engagements pyramide des âges gestion des stocks TEE : tableau des échanges économiques liberté des prix régime des emballages échange de marchandises ou de services GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification
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