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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
appareil commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
attraction commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
propriété commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de vote loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
contrôle commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
crédit de droits loc. m.
commercialiser v. tr.
rentabilité commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
commercialité n. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de timbre loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de poursuite loc. m.
semaine commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'affichage loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
unité commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
paracommercialisme n. m.
atteinte aux droits loc. f.
fonction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de rétention loc. f.
centre commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commercialisation n. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
couverture commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
nom commercial loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
technico-commercial n. m.
frais de commercialisation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
tactique commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de rachat loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
planification commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de résiliation loc. m.
administration commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
droits ad valorem loc. m.
international commercial terms angl.
droit de visite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
commercialisable adj.
télévision commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
logistique commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit au bail loc. m.
études commerciales loc. f. p.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
information commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
politique de communication commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
risque commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit européen loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
communication commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit commercialisable loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
société commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
preuve commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
balance commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.