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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
droit privé loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de place loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de timbre douanier loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droiture (en) loc. adv.