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droit européen

Résultat de la recherche Genre
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.