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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de tirage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits annexes loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de circulation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.