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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
capitaux flottants loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de distribution loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
capitaux propres loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'investissement loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
capitaux n. m. p.
taux d'intensité du marché loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
journal (p. journaux) n. m.
faux n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de duplication loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'actualisation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
travaux en régie loc. m.p.
taux de réponse loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
terminal, terminaux n. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de couverture d'un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de fidélité loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de transformation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux circulants loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
faux fret loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
droits d'auteur loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits d'accise loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux d'usure loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
marché des capitaux loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
crédit à taux révisable loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
crédit de droits loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
marché de travaux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
frais généraux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
droits ad valorem loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux d'intérêt réel loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
obligation à taux fixe loc. f.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
taux de couverture des importations loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
droits annexes loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'expansion loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux plafond loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de croissance loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de service loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente aux enchères loc. f.
droits dérivés loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
droits de douane loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de lecture d'une publication loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
capitaux permanents loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux de rupture ou de manque loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
faux fond n. m.
taux d'écoute loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
liste de cadeaux loc. f.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'épargne loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
livré droits acquittés loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux plancher loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits spécifiques loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.